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Quad-Dépôt |
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Nos services Quad: |
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Conditions générales de vente Quad-Dépôt Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part, la société Kristian Schwabe Internethandel , ci-après dénommée “Quad-Depot” et, d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet de Quad-Depot http://www.quad-depot.com , ci-après dénommées le client. Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre Quad-Depot et le client, de la commande aux services en passant par le paiement et la livraison. § 2 Offre Ce site propose une offre commerciale de produits qui peuvent être commandés dans le cadre d’un système de vente à distance par Internet. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. La conclusion du contrat de vente n’interviendra qu’après la confirmation de commande par Quad-Depot. La société Quad-Depot s’engage à honorer les commandes reçues uniquement dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité du produit, Quad-Depot s’engage à en informer au plus vite le client. Les produits proposés à la vente sont décrits dans des fiches produits. Les photographies illustrant les produits ne sont pas contractuelles.Quad-Depot ne saurait être tenu pour responsable d’éventuelles erreurs notamment typographiques. § 3 Commande Le client a la possibilité de commander en ligne sur Internet : La commande ne sera validée qu’après la confirmation de commande par Quad-Depot. Pour les pièces détachées et accessoires, un montant minimum de commande de 30 euros est exigé. § 4 Livraison Généralités : Les produits achetés sur Quad-Depot sont livrables en France métropolitaine, Monaco et Europe aux tarifs listés ci dessous. Pour les départements ou pays insulaires, la livraison est éventuellement possible après demande spécifique auprès de notre service clientèle Mode de livraison: Le transport des marchandises et leur livraison sont effectués par des prestataires qui assurent une remise en mains propres. Coûts et délais de livraison: Quads, Buggys, Scooters: Les frais de transport s’élèvent à 99 Euros pour livraison en France métropolitaine, Monaco et Europe. Les délais moyens de livraison observés pour des articles disponibles sont de 8 à 10 jours.
Pièces détachées et accessoires: Les délais moyens de livraison observés pour des articles disponibles sont de 3 à 5 jours. En cas de paiement par virement bancaire, la commande ne sera traitée qu’à réception du virement.En conséquence les délais applicables dans ce cas, sont ceux au jour de la réception du virement et peuvent donc être modifiés par rapport à ceux mentionnés ci-dessus.
§ 5 Assurance Transport Quad-Depot souscrit une assurance pour le transport de tous ses Quads, Buggys et Scooters. Nos transporteurs sont responsables de tout dommage qui pourrait survenir pendant le transport jusqu’à la livraison. A la livraison, le client est invité à déballer et à inspecter la marchandise en présence du transporteur avant de signer le bon de livraison et à y reporter les éventuels dommages. Si les produits livrés présentent des signes de dommages au moment de la livraison, le client doit les refuser et signaler les raisons de ce refus sur le bon de livraison. La mention de ces dommages sur le bon de livraison doit être confirmée par le transporteur à travers une contre signature du bon de livraison. En aucun cas, le bon de livraison ne doit être signé sans que la marchandise ait été déballée et inspectée. Tout bon de livraison signé sans réserves entraîne la nullité de toute réclamation ultérieure. Les avaries de transport cachées, non détectables pendant l’inspection de livraison, doivent être communiquées à Quad-Depot dans un délai de 3 jours suivant la livraison.
§ 6 Paiement Chez Quad-Depot, la paiement peut s’effectuer par virement bancaire ou par contre remboursement à la livraison.
§ 6 a) Quads, Buggys, Scooters: Virement bancaire: le client trouvera les coordonnées bancaires dans la rubrique «Contact» ainsi que dans notre courrier électronique de confirmation de commande. Dès que le virement sera reçu, la commande sera expédiée. Achat sécurisé: le service Tiers confiance Moneybookers.com. Voir § 6 c) ci-dessous.
Virement bancaire: une réduction de 3% sera appliquée sur le prix total de la commande pour une commande réglée par virement bancaire. Le client trouvera les coordonnées bancaires dans la rubrique Contact ainsi que dans notre courrier électronique de confirmation de commande. Dès que le virement sera reçu, la commande sera expédiée. Contre remboursement: Les marchandises sont envoyées immédiatement (selon disponibilité). Des frais d’un montant de 10 euros sont appliqués sur toute commande par contre-remboursement. Le paiement se fera en espèces à la livraison.
Payer avec Moneybookers.com : La nouvelle méthode pour un commerce sécurisé sur internet ! Voila comment ca fonctionne :
§ 7 Prix/Tarifs Les prix des produits sont indiqués TTC en Euros.Cependant, selon si vous achetez un quad ou des pièces détachées, le montant que vous nous devez n’est pas le même. § 7 a) Pièces détachées et Accessoires : Les prix affichés sont les prix que vous nous réglez (TVA inclue) § 7 b) Quads, Buggys, Scooters: Stinger 250 3.199,00 Euros hors TVA Vous nous payez : 3.298,00 Euros
§ 8 Réserve de propriété Les biens livrés demeureront la propriété de Quad-Depot jusqu’à ce que le client ait rempli toutes ses obligations à l’encontre de Quad-Depot et notamment jusqu’au paiement intégral de la facture. § 9 Délai de rétractation et retour Le client dispose d’un délai de 15 jours à compter de la réception pour retourner le produit s’il ne lui convenait pas. Dans tous les cas de retour, Quad-Depot doit obligatoirement être contacté. Les formalités et adresses de retour sont spécifiques selon les modèles et articles. Le client ne prenant pas contact avec Quad-Depot avant le retour devra en supporter les frais induits. Tous les produits complets, retournés dans leur emballage, en bon état, seront remboursés intégralement. Les produits abîmés ou utilisés ne pourront être remboursé que partiellement en fonction de leur état. Les produits utilisés de façon minime pour essai seront remboursés intégralement
§ 10 Garantie Conformément à la loi, l’acheteur bénéficie pendant deux ans, à partir de la délivrance du bien, d’une garantie contre les défauts de conformité existants au moment de l’achat. § 11 Responsabilité Quad-Depot ne pourrait voir sa responsabilité engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l’utilisation du réseau Internet tels notamment une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou intrusions extérieures. § 12 Protection des données personnelles Quad-Depot s’engage à n’utiliser les données nominatives collectées, nécessaires à la prise en compte de votre commande, que pour la gestion de votre commande § 13 Intégralité Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente. |
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